Conditions Générales de Vente

Les devis de la société DB sont accompagnés d'un lien vers la présente page, dans laquelle les Conditions Générales de Vente (CGV) sont disponibles en téléchargement. Les présentes CGV sont susceptibles d'être modifiées. Chaque nouvelle version sera datée et publiée sur cette page. Seule la version en vigueur à la date du devis signé est opposable. Le client est donc invité à consulter et à conserver une copie des CGV en vigueur avant la signature du devis. Les mises à jour ultérieures ne s'appliquent pas rétroactivement aux commandes en cours.